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Sécurité incendie - 12/01/2016
Paru au JO du 30 décembre 2015
Le présent arrêté est une mise à jour des principes de conception technique des installations de défense extérieure contre l'incendie. Il modifie ainsi l’arrêté du 1er février 1978 approuvant le règlement d’instruction et de manœuvre des sapeurs-pompiers communaux.
Il abroge également les circulaires suivantes :
Son entrée en vigueur est le 31 décembre 2015.
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