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HSE | Sécurité incendie - 29/12/2020
Paru au JORF n°0267 du 3 novembre 2020 - texte n° 13
Le présent arrêté modifie les exigences de la réglementation qui fixe les objectifs de sécurité des téléphériques ainsi que la réglementation technique applicable à la conception, réalisation, modification, exploitation et maintenance.
Ces exigences sont complémentaires au règlement (UE) 2016/424 du Parlement européen et du Conseil du 9 mars 2016 relatif aux installations à câble et abrogeant la directive 2000/9/CE.
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